Conditions d'utilisation

Votre accès au site Internet latelierdutemps.com (ci-après le « Site ») et l’utilisation
de celui-ci sont régis par les termes et conditions suivants et par le droit applicable.
Par votre visite et consultation du Site, vous acceptez sans réserve les présentes
Conditions d’Utilisation.

Droits d’Auteur

Guillaume Gaulis est propriétaire du Site.Guillaume Gaulis détient ou possède les
droits sur tous les fonds d’écran, icônes, caractères, illustrations, images,
graphiques, musiques, textes, vidéos, logiciels et autres contenus du Site (ci-après
le « Contenu »), et tous les codes HTML, programmes CGI et autres codes et scripts
de tous formats utilisés pour la mise en place du Site (ci-après le « Code »). Le
Contenu et le Code du Site sont protégés par les droits d’auteur. Sous réserve de
stipulation contraire des présentes, vous ne pouvez pas copier, modifier, télécharger,
transmettre, republier, publier pour redistribution à des tiers à des fins commerciales
ou autrement distribuer tout Code ou Contenu du Site sans l’accord écrit préalable
de Guillaume Gaulis. Vous ne pouvez utiliser le Contenu ou le Code du Site à des
fins autres que celles stipulées dans les présentes.
Tous les noms, logos et montres déposés présents sur le Site sont la propriété de
Guillaume Gaulis. Vous ne pouvez pas les utiliser d’une manière susceptible de
susciter la confusion ou de quelque manière que ce soit sans l’autorisation expresse,
préalable et écrite de Guillaume Gaulis.
Tout manquement aux Conditions d’Utilisation constitue une rupture de contrat et
une violation des droits d’auteur, marques et autres droits propriétaires et droits de
propriété intellectuelle de Guillaume Gaulis. Vous pouvez imprimer sur papier des
parties du Site à des fins non-commerciales uniquement.

Responsabilité : Absence de Garantie

Bien que L’Atelier du Temps fasse ses meilleurs efforts pour présenter des
informations exactes et à jour sur le Site, L’Atelier du Temps ne donne aucune
garantie, expresse ou tacite, concernant le contenu du Site, qui est fourni « en l’état
». Dans la plus large mesure permise par la loi, L’Atelier du Temps ne saurait être
tenue responsable de quelque manière que ce soit des dommages directs, indirects,
fortuits, consécutifs, des pertes de données, de revenu ou de profit, des dommages-intérêts punitifs et/ou des réclamations de tiers résultant de l’utilisation,
de l’accès ou de l’impossibilité d’utiliser les informations et/ou les produits proposés
sur le Site ou de tout dommage découlant de l’utilisation du Site ou en relation avec
celle-ci. De plus, L’Atelier du Temps décline toute responsabilité et ne saurait être
tenue responsable de tout dommage ou virus subi par vos équipements
informatiques ou toute autre propriété du fait de votre accès, utilisation ou
consultation du Site ou du téléchargement d’informations depuis le Site.
La nullité de tout terme, condition ou stipulation des Conditions d’Utilisation ne
saurait affecter la validité des autres parties des Conditions d’Utilisation considérées
comme applicables par les tribunaux compétents.

Données personnelles

Veuillez consulter les Règles de Confidentialité qui régissent la façon dont L’Atelier
du Temps traite vos informations et données personnelles.

Liens et Sites Internet de Tiers

L’Atelier du Temps n’est pas responsable du contenu de tout site ayant un lien sur ou
vers le Site. L’utilisation d’un lien vers tout autre site se fait entièrement aux risques
de l’utilisateur. Sur son Site, L’Atelier du Temps peut fournir des liens vers d’autres
sites, mais ces liens ne sont inclus que pour le confort de l’utilisateur. L4Atelier du
Temps ne peut être tenue pour responsable, directement ou indirectement, de
l’exactitude, la validité, la pertinence, la légalité ou autre de toutes informations ou
tous documents contenus sur ces sites tiers.

Révisions

L’Atelier du Temps peut réviser à tout moment les modalités des présentes
Conditions d’Utilisation en en publiant une version mise à jour. Vous acceptez de
respecter toute révision et, par conséquent, L’Atelier du Temps vous invite à
consulter régulièrement la présente page pour connaître les modalités en vigueur
applicables à votre utilisation du Site.

Droit applicable et tribunal compétent

Tout litige concernant le contenu ou l’utilisation du Site sera régi par le droit français
et les tribunaux ordinaires de Bobigny auront compétence exclusive pour trancher
les dits litiges.